15.09
Désignation officielle
Huile d’olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.
En bref
Le code SH 15.09 du tarif douanier marocain désigne : « Huile d’olive et ses fractions, même raffinées… » ; sa ligne principale, 1509.20.00.00, porte un droit d’importation de 40 % ; source : tarif des droits de douane, document 6492.pdf, page 4, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
14 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 1509.20.00.00Huile d’olive vierge extraVotre recherche40 %kg
- 1509.30.00.00Huile d’olive viergeVotre recherche40 %kg
- 1509.40.00.00Autres huiles d’olive viergesVotre recherche40 %kg
- Autres
- – – non durcies ni solidifiées :
- – – – ayant subi un processus de raffinage :
- 1509.90.10.10– – – – destinées à la fabrication de produits pharmaceutiques et importées directement par les industriels intéressés obtenues par le raffinage d’huile d’olive vierge, même coupées d’huile d’olive vierge :Votre recherche40 %kg
- 1509.90.10.21– – – – – en emballages immédiats d’un contenu net de 20 kgs ou moinsVotre recherche40 %kg
- 1509.90.10.2940 %kg
- – – – – autres :
- 1509.90.10.91– – – – – en emballages immédiats d’un contenu net de 20 kgs ou moinsVotre recherche40 %kg
- 1509.90.10.9940 %kg
- – – – autres :
- 1509.90.21.00– – – – destinées à la fabrication de produits pharmaceutiques et importées directement par les industriels intéressésVotre recherche40 %kg
- – – – – autres :
- 1509.90.29.10– – – – – en emballages immédiats d’un contenu net de 20 kgs ou moinsVotre recherche40 %kg
- 1509.90.29.9040 %kg
- – – autres :
- 1509.90.91.00– – – en emballages immédiats d’un contenu net inférieur ou égal à 20 kgsVotre recherche40 %kg
- – – – autres :
- 1509.90.99.10– – – – destinées à la fabrication de produits alimentaires et présentées sous des emballages contenant plus de 20 kgs nets de produitsVotre recherche40 %kg
- 1509.90.99.90– – – – destinées à des usages industrielsVotre recherche40 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6492.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.