Désignation officielle

Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09.

En bref

Le code SH 15.10 du tarif douanier marocain désigne : « Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir… » ; sa ligne principale, 1510.10.00.10, porte un droit d’importation de 40 % ; source : tarif des droits de douane, document 6492.pdf, page 5, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

4 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Huile de grignons d’olive brute
1510.10.00.10
– – non durcies ni solidifiéesVotre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
40 %kg
1510.10.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
40 %kg
Autres
1510.90.00.10
– – non durcies ni solidifiéesVotre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
40 %kg
1510.90.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
40 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6492.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.