Désignation officielle

Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal.

En bref

Le code SH 28.02 du tarif douanier marocain désigne : « Soufre sublimé ou précipité » ; sa ligne principale, 2802.00.00.10, porte un droit d’importation de 10 % ; source : tarif des droits de douane, document 6518.pdf, page 5, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

3 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal.
2802.00.00.10
– – soufre sublimé (ou fleur de soufre), lavé ou nonVotre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
2802.00.00.20
– – soufre précipitéVotre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
2802.00.00.30
– – soufre colloïdalVotre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6518.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.