28.04
Désignation officielle
Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques.
En bref
Le code SH 28.04 du tarif douanier marocain désigne : « Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques » ; sa ligne principale, 2804.10.00.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6518.pdf, page 5, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
12 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 2804.10.00.00HydrogèneVotre recherche30 %m3
- Gaz rares :
- 2804.21.00.002,5 %m3
- 2804.29.00.002,5 %m3
- 2804.30.00.00AzoteVotre recherche30 %m3
- 2804.40.00.00OxygèneVotre recherche30 %m3
- Bore; tellure
- 2804.50.00.102,5 %kg
- 2804.50.00.202,5 %kg
- Silicium :
- 2804.61.00.00– Contenant en poids au moins 99,99% de siliciumVotre recherche2,5 %kg
- 2804.69.00.002,5 %kg
- 2804.70.00.00PhosphoreVotre recherche2,5 %kg
- 2804.80.00.00ArsenicVotre recherche2,5 %kg
- 2804.90.00.00SéléniumVotre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6518.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.