40.01
Désignation officielle
Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
En bref
Le code SH 40.01 du tarif douanier marocain désigne : « Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule… » ; sa ligne principale, 4001.10.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6542.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
9 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé
- 4001.10.10.00– – de caoutchoucs visés à la note 5 B1 ou 5 B2 du présent ChapitrechapitreVotre recherche2,5 %kg
- 4001.10.90.002,5 %kg
- Caoutchouc naturel sous d’autres formes :
- 4001.21.00.002,5 %kg
- 4001.22.00.00– Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)Votre recherche2,5 %kg
- – Autres
- 4001.29.10.00– – plaques, feuilles et bandes, autres que les crêpesVotre recherche2,5 %kg
- – – autres :
- 4001.29.91.00– – – caoutchoucs visés à la note 5 B1 ou 5 B2 du présent ChapitreVotre recherche2,5 %kg
- – – – autres
- Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues
- 4001.30.10.00– – plaques, feuilles et bandesVotre recherche2,5 %kg
- – – autres :
- 4001.30.91.00– – – caoutchoucs visés à la note 5B1 ou 5 B2 du présent ChapitreVotre recherche2,5 %kg
- 4001.30.99.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6542.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.