Caoutchouc et ouvrages en caoutchouc

• 40.01Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
• 40.02Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
• 40.03Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
• 40.04Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés.
• 40.05Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes.
• 40.06Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé.
• 40.07Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé
• 40.08Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci.
• 40.09Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple).
• 40.10Courroies transporteuses ou de transmission, en caoutchouc vulcanisé.
• 40.11Pneumatiques neufs, en caoutchouc
• 40.12Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et «flaps» en caoutchouc.
• 40.13Chambres à air, en caoutchouc
• 40.14Articles d’hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines), en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci.
• 40.15Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages.
• 40.16Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci
• 40.17Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris ; ouvrages en caoutchouc durci.

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.