40.06
Désignation officielle
Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé.
En bref
Le code SH 40.06 du tarif douanier marocain désigne : « Autres formes (baguettes, tubes, profilés… » ; sa ligne principale, 4006.10.10.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6542.pdf, page 5, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
8 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Profilés pour le rechapage
- 4006.10.10.00– – à base de balata, gutta-percha, gommes naturelles analogues ou factice pour caoutchoucVotre recherche30 %kg
- 4006.10.90.0017,5 %kg
- Autres
- – – en balata, gutta-percha, gommes naturelles analogues ou factice pour caoutchouc :
- 4006.90.11.00– – – – – – – fils et cordes nusVotre recherche2,5 %kg
- 4006.90.12.00– – – profilés (y compris les profilés de section circulaire)Votre recherche30 %kg
- 4006.90.13.0030 %kg
- 4006.90.19.00– – – – – – autres formes ou articlesVotre recherche30 %kg
- – – autres :
- 4006.90.91.0030 %kg
- 4006.90.99.0017,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6542.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.