40.08
Désignation officielle
Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non durci.
En bref
Le code SH 40.08 du tarif douanier marocain désigne : « Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés… » ; sa ligne principale, 4008.11.00.10, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6542.pdf, page 6, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
11 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- En caoutchouc alvéolaire :
- – Plaques, feuilles et bandes
- 4008.11.00.10– – plaques et feuilles pour semellesVotre recherche30 %kg
- – – autres :
- 4008.11.00.91– – – plaques constituées d’une double couche de forme rectangulaire, d’une épaisseur supérieure ou égale 5 mm mais n’excédant pas 14 mm, d’une largeur comprise entre 120 cm inclus à 260 cm inclus, d’une longueur supérieure ou égale à 5 m, à surface antidérapanteVotre recherche2,5 %kg
- 4008.11.00.92– – – autres plaques, composées d’un mélange 100% caoutchouc SBR, d’une épaisseur supérieure ou égale à 10 mm, d’une largeur supérieure ou égale à 1,20 m et d’une longueur égale ou supérieure à 10 mVotre recherche2,5 %kg
- 4008.11.00.93– – – bandes prédécoupées en 4 ou en 6 et dont la plus grande dimension de la coupe transversale totale excède 5 mmVotre recherche2,5 %kg
- 4008.11.00.9930 %kg
- 4008.19.00.0030 %kg
- En caoutchouc non alvéolaire :
- – Plaques, feuilles et bandes
- 4008.21.00.10– – revêtements de sol et tapis de pied (à l’exclusion de ceux du n° 401691)Votre recherche30 %kg
- 4008.21.00.20– – plaques et feuilles pour semellesVotre recherche2,5 %kg
- 4008.21.00.30– – bandes prédécoupées en 2, en 4 ou en 6 et dont la plus grande dimension de la coupe transversale totale n’excède pas 15 mmVotre recherche2,5 %kg
- 4008.21.00.8030 %kg
- 4008.29.00.0030 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6542.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.