40.09
Désignation officielle
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même pourvus de leurs accessoires (joints, coudes, raccords, par exemple).
En bref
Le code SH 40.09 du tarif douanier marocain désigne : « Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci… » ; sa ligne principale, 4009.11.00.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6542.pdf, page 6, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
11 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Non renforcés à l’aide d’autres matières ni autrement associés à d’autres matières :
- 4009.11.00.0030 %kg
- 4009.12.00.0030 %kg
- Renforcés seulement à l’aide de métal ou autrement associés seulement à du métal :
- 4009.21.00.0030 %kg
- 4009.22.00.0030 %kg
- Renforcés seulement à l’aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles :
- – Sans accessoires
- 4009.31.10.00– – tuyau présenté en rouleau, d’un diamètre intérieur de 3,2 mm et un diamètre extérieur de 10 mm, constitué de 2 tuyaux concentriques en caoutchouc avec renfort intermédiaire en matière textile tresséVotre recherche17,5 %kg
- 4009.31.90.0030 %kg
- – Avec accessoires
- 4009.32.10.00– – tuyau d’un diamètre intérieur de 3,2 mm et un diamètre extérieur de 10 mm, constitué de 2 tuyaux concentriques en caoutchouc avec renfort intermédiaire en matière textile tresséVotre recherche30 %kg
- 4009.32.90.0030 %kg
- Renforcés à l’aide d’autres matières ou autrement associés à d’autres matières :
- – Sans accessoires
- 4009.41.10.00– – tuyaux poreux à base de 70% de caoutchouc et de 30% de polyéthylèneVotre recherche2,5 %kg
- 4009.41.90.0030 %kg
- 4009.42.00.0030 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6542.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.