40.13
Désignation officielle
Chambres à air, en caoutchouc
En bref
Le code SH 40.13 du tarif douanier marocain désigne : « Chambres à air, en caoutchouc » ; sa ligne principale, 4013.10.00.10, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6542.pdf, page 9, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
6 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type «break» et les voitures de course), les autobus ou les camions
- 4013.10.00.10– – des types utilisés pour voitures particulièresVotre recherche30 %u
- 4013.10.00.90– – des types utilisés pour camions ou autobusVotre recherche30 %u
- 4013.20.00.00Des types utilisés pour bicyclettesVotre recherche30 %u
- Autres
- 4013.90.00.10– – des types utilisés pour vélocipèdes avec moteur auxiliaireVotre recherche30 %u
- 4013.90.00.20– – des types utilisés pour motocycles et scootersVotre recherche30 %u
- 4013.90.00.9030 %u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6542.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.