40.15
Désignation officielle
Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages.
En bref
Le code SH 40.15 du tarif douanier marocain désigne : « Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants… » ; sa ligne principale, 4015.12.00.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6542.pdf, page 9, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
9 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages.
- Gants, mitaines et moufles :
- – Des types utilisés pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire
- 4015.12.00.102,5 %kg
- 4015.12.00.9030 %kg
- – Autres
- 4015.19.10.00– – de protection pour tous métiersVotre recherche30 %kg
- – – autres :
- 4015.19.91.0030 %kg
- 4015.19.98.0030 %kg
- Autres
- 4015.90.10.00– – constituant des équipements spéciaux pour tous métiersVotre recherche30 %kg
- – – autres :
- 4015.90.90.10– – – chaussettes de plongéeVotre recherche30 %kg
- 4015.90.90.20– – – combinaisons de plongéeVotre recherche30 %kg
- 4015.90.90.9030 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6542.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.