40.17
Désignation officielle
Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris ; ouvrages en caoutchouc durci.
En bref
Le code SH 40.17 du tarif douanier marocain désigne : « Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes… » ; sa ligne principale, 4017.00.10.10, porte un droit d’importation de 17,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6542.pdf, page 11, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
5 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris ; ouvrages en caoutchouc durci.
- – – caoutchouc durci (ébonite) en masses, en plaques, en feuilles ou bandes, en bâtons, en profilés ou en tubes ; déchets, poudres et débris :
- 4017.00.10.10– – – en masses ou blocs, en plaques, en feuilles ou bandes, en bâtons, en profilés ou en tubesVotre recherche17,5 %kg
- 4017.00.10.90– – – déchets, poudres et débris de caoutchouc durciVotre recherche17,5 %kg
- – – autres:
- 4017.00.80.10– – – bague d’usure de diffuseur en caoutchouc moulé renforcé seulement de métal, pour pompes centrifuges, d’une épaisseur de 9,5 mm, d’un diamiètre extérieur de 71 mm et d’un diamètre intérieur de 51mm ou de 54 mm ou d’une épaisseur de 9 mm, d’un diamiètre extérieur de 76 mm et d’un diamètre intérieur de 62 mm ou d’une épaisseur de 9 mm, d’un diamiètre extérieur de 90 mm et d’un diamètre intérieur de 75 mmVotre recherche2,5 %kg
- 4017.00.80.20– – – joint clapet en caoutchouc moulé renforcé seulement de métal, pour pompes centrifuges, d’une épaisseur de 8 mm, d’un diamiètre extérieur de 71 mm et d’un diamètre intérieur de 57 mm ou d’une épaisseur de 9 mm, d’un diamiètre extérieur de 76 mm et d’un diamètre intérieur de 60 mm ou d’une épaisseur de 10 mm, d’un diamiètre extérieur de 90 mm et d’un diamètre intérieur de 70 mmVotre recherche2,5 %kg
- 4017.00.80.9030 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6542.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.