41.03
Désignation officielle
Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclues par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre.
En bref
Le code SH 41.03 du tarif douanier marocain désigne : « Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés… » ; sa ligne principale, 4103.20.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6544.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
14 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- De reptiles
- 4103.20.10.00– – ayant subi une opération de tannage (y compris le prétannage) réversibleVotre recherche2,5 %kg
- 4103.20.90.002,5 %kg
- De porcins
- 4103.30.10.00– – ayant subi une opération de tannage (y compris le prétannage) réversibleVotre recherche2,5 %kg
- 4103.30.90.002,5 %kg
- Autres
- – – de caprins :
- 4103.90.10.10– – – ayant subi une opération de tannage (y compris le prétannage) réversibleVotre recherche2,5 %kg
- – – – autres :
- 4103.90.10.932,5 %kg
- 4103.90.10.982,5 %kg
- – – autres :
- 4103.90.90.10– – – ayant subi une opération de tannage (y compris le prétannage) réversibleVotre recherche2,5 %kg
- – – – autres :
- – – – – frais, salés ou séchés :
- 4103.90.90.21– – – – – de batraciens, de poissons et de mammifères marinsVotre recherche2,5 %kg
- 4103.90.90.29– – – – – de cervidés et antilopinésVotre recherche2,5 %kg
- 4103.90.90.35– – – – – – de chameaux ou de dromadairesVotre recherche2,5 %kg
- 4103.90.90.392,5 %kg
- – – – – autres :
- 4103.90.90.92– – – – – de batraciens, de poissons et de mammifères marinsVotre recherche2,5 %kg
- 4103.90.90.982,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6544.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.