Désignation officielle

Cuirs préparés après tannage ou après déssèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux du n° 41.14.

En bref

Le code SH 41.13 du tarif douanier marocain désigne : « Cuirs préparés après tannage ou après déssèchement et cuirs et peaux… » ; sa ligne principale, 4113.10.00.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6544.pdf, page 7, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

8 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

De caprins
4113.10.00.10
– – parcheminésVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
– – autres :
4113.10.00.92
– – – veloutésVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
4113.10.00.98
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
4113.20.00.00
De porcinsVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
De reptiles
4113.30.00.10
– – parcheminésVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
4113.30.00.90
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
Autres
4113.90.00.30
– – de poissons,de phoques et d’autres mammifères marinsVotre recherche
Document officiel, p. 8 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
4113.90.00.90
– – d’autres animauxVotre recherche
Document officiel, p. 8 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6544.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.