44.09
Désignation officielle
Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.
En bref
Le code SH 44.09 du tarif douanier marocain désigne : « Bois (y compris les lames et frises à parquet… » ; sa ligne principale, 4409.10.10.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6550.pdf, page 9, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
17 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- De conifères
- 4409.10.10.0030 %kg
- – – autres :
- 4409.10.80.10– – – bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblées) rainés, bouvetés, languetés, feuillurés, chanfreinés ou similaires :Votre recherche30 %kg
- 4409.10.80.20– – – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires :Votre recherche30 %kg
- 4409.10.80.9030 %kg
- Autres que de conifères:
- – En bambou
- 4409.21.10.0030 %kg
- – – autres :
- 4409.21.80.10– – – bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblées) rainés, bouvetés, languetés, feuillurés, chanfreinés ou similairesVotre recherche30 %kg
- 4409.21.80.20– – – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similairesVotre recherche30 %kg
- 4409.21.80.9030 %kg
- – De bois tropicaux
- 4409.22.10.0030 %kg
- – – autres :
- 4409.22.90.10– – – bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblées) rainés, bouvetés, languetés, feuillurés, chanfreinés ou similairesVotre recherche30 %kg
- 4409.22.90.40– – – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similairesVotre recherche30 %kg
- – – – autres :
- 4409.22.90.91– – – – lattis (dits «lattis armés»), treillages de clôtureVotre recherche30 %kg
- 4409.22.90.9930 %kg
- – – autres :
- 4409.22.80.10– – – bois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assemblées) rainés, bouvetés, languetés, feuillurés, chanfreinés ou similairesVotre recherche30 %kg
- 4409.22.80.40– – – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similairesVotre recherche30 %kg
- – – – autres :
- 4409.22.80.91– – – – lattis (dits «lattis armés»), treillages de clôtureVotre recherche30 %kg
- 4409.22.80.9930 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6550.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.