44.10
Désignation officielle
Panneaux de particules, panneaux dits «oriented strand board» (OSB) et panneaux similaires (par exemple «Waferboard»), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques.
En bref
Le code SH 44.10 du tarif douanier marocain désigne : « Panneaux de particules, panneaux dits «oriented strand board» (OSB)… » ; sa ligne principale, 4410.11.10.10, porte un droit d’importation de 17,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6550.pdf, page 10, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
26 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- De bois :
- – Panneaux de particules
- – – bruts ou simplement poncés :
- 4410.11.10.10– – – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similairesVotre recherche17,5 %kg
- 4410.11.10.9017,5 %kg
- – – recouverts en surface de papier imprégné de mélamine :
- 4410.11.20.10– – – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similairesVotre recherche17,5 %kg
- 4410.11.20.9017,5 %kg
- – – recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matière plastique :
- 4410.11.30.10– – – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similairesVotre recherche17,5 %kg
- 4410.11.30.9017,5 %kg
- – – autres :
- 4410.11.90.30– – – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similairesVotre recherche17,5 %kg
- 4410.11.90.9017,5 %kg
- – Panneaux dits “oriented strand board” (OSB)
- – – bruts ou simplement poncés :
- 4410.12.10.00– – – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similairesVotre recherche17,5 %kg
- 4410.12.20.0017,5 %kg
- – – autres :
- 4410.12.30.00– – – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires :Votre recherche17,5 %kg
- 4410.12.90.0017,5 %kg
- – Autres
- – – panneaux dits “waferboard” :
- – – – bruts ou simplement poncés :
- 4410.19.11.10– – – – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires :Votre recherche17,5 %kg
- 4410.19.11.9017,5 %kg
- – – – autres :
- 4410.19.19.30– – – – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires :Votre recherche17,5 %kg
- 4410.19.19.9017,5 %kg
- – – autres
- – – – bruts ou simplement poncés :
- 4410.19.91.10– – – – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similairesVotre recherche17,5 %kg
- 4410.19.91.9017,5 %kg
- – – – recouverts en surface de papier imprégné de mélamine :
- 4410.19.92.10– – – – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similaires :Votre recherche17,5 %kg
- 4410.19.92.9017,5 %kg
- – – – recouverts en surface de plaques ou de feuilles décoratives stratifiées en matière plastique :
- 4410.19.93.10– – – – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similairesVotre recherche17,5 %kg
- 4410.19.93.9017,5 %kg
- – – – autres :
- 4410.19.99.30– – – – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similairesVotre recherche17,5 %kg
- 4410.19.99.9017,5 %kg
- Autres
- 4410.90.10.00– – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduitesVotre recherche17,5 %kg
- 4410.90.90.0017,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6550.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.