44.11
Désignation officielle
Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques.
En bref
Le code SH 44.11 du tarif douanier marocain désigne : « Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses… » ; sa ligne principale, 4411.12.00.10, porte un droit d’importation de 17,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6550.pdf, page 11, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
12 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Panneaux de densité moyenne (dits “MDF”) :
- – D’une épaisseur n’excédant pas 5 mm
- 4411.12.00.10– – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similairesVotre recherche17,5 %kg
- 4411.12.00.9017,5 %kg
- – D’une épaisseur excédant 5 mm mais n’excédant pas 9 mm
- 4411.13.00.10– – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similairesVotre recherche17,5 %kg
- 4411.13.00.9017,5 %kg
- – D’une épaisseur excédant 9 mm
- 4411.14.00.10– – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similairesVotre recherche17,5 %kg
- 4411.14.00.9017,5 %kg
- Autres:
- – D’une masse volumique excédant 0,8 g/cm³
- 4411.92.00.10– – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similairesVotre recherche17,5 %kg
- 4411.92.00.9017,5 %kg
- – D’une masse volumique excédant 0,5 g/cm³ mais n’excédant pas 0,8 g/cm³
- 4411.93.00.10– – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similairesVotre recherche17,5 %kg
- 4411.93.00.9017,5 %kg
- – D’une masse volumique n’excédant pas 0,5 g/cm³
- 4411.94.00.10– – baguettes et moulures, pour meubles, cadres, décors intérieurs, conduites électriques et similairesVotre recherche17,5 %kg
- 4411.94.00.9017,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6550.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.