44.16
Désignation officielle
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains.
En bref
Le code SH 44.16 du tarif douanier marocain désigne : « Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs… » ; sa ligne principale, 4416.00.10.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6550.pdf, page 15, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
3 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains.
- 4416.00.10.00– – en panneaux de fibres du n° 44.11Votre recherche30 %kg
- – – autres :
- 4416.00.20.00– – – merrains même sciés sur les deux faces principales, mais non autrement travaillésVotre recherche10 %kg
- – – – futailles, cuves, baquets, seaux et autres ouvrages de tonnellerie, et
- 4416.00.90.00– – – – non montés, y compris les partiesVotre recherche30 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6550.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.