44.17
Désignation officielle
Outils, montures et manches d’outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois.
En bref
Le code SH 44.17 du tarif douanier marocain désigne : « Outils, montures et manches d’outils, montures de brosses… » ; sa ligne principale, 4417.00.10.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6550.pdf, page 16, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
6 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Outils, montures et manches d’outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois.
- 4417.00.10.00– – en panneaux de fibres du n° 44.11Votre recherche30 %kg
- – – autres :
- 4417.00.20.00– – – manches d’articles de coutellerie et de couverts de table ; montures de brossesVotre recherche30 %kg
- – – – autres :
- 4417.00.30.00– – – – outils, montures et manches d’outilsVotre recherche30 %kg
- – – – – autres :
- 4417.00.91.00– – – – – formes pour chaussuresVotre recherche2,5 %kg
- 4417.00.92.00– – – – – embauchoirs et tendeurs pour chaussuresVotre recherche2,5 %kg
- 4417.00.99.0030 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6550.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.