Désignation officielle

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d’un poids n’excédant pas 170 g/m2.

En bref

Le code SH 55.13 du tarif douanier marocain désigne : « Tissus de fibres synthétiques discontinues… » ; sa ligne principale, 5513.11.10.00, porte un droit d’importation de 10 % ; source : tarif des droits de douane, document 6572.pdf, page 7, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

34 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Ecrus ou blanchis :
– En fibres discontinues de polyester, à armure toile
5513.11.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5513.11.20.00
– – guttés sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– – autres :
5513.11.90.10
– – – écrusVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
5513.11.90.20
– – – décruésVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5513.11.90.90
– – – blanchisVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4
5513.12.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5513.12.20.00
– – guttés sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– – autres :
5513.12.90.10
– – – écrusVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
5513.12.90.20
– – – décruésVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5513.12.90.90
– – – blanchisVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– Autres tissus de fibres discontinues de polyester
5513.13.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5513.13.20.00
– – guttés sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– – autres :
5513.13.90.10
– – – écrusVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
5513.13.90.20
– – – décruésVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5513.13.90.90
– – – blanchisVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– Autres tissus
5513.19.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5513.19.20.00
– – guttés sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– – autres :
5513.19.90.10
– – – écrusVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
5513.19.90.20
– – – décruésVotre recherche
Document officiel, p. 7 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5513.19.90.90
– – – blanchisVotre recherche
Document officiel, p. 8 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
Teints :
– En fibres discontinues de polyester, à armure toile
5513.21.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 8 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5513.21.80.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 8 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– Autres tissus de fibres discontinues de polyester
5513.23.30.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 8 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5513.23.70.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 8 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– Autres tissus
5513.29.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 8 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5513.29.80.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 8 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
En fils de diverses couleurs :
– En fibres discontinues de polyester, à armure toile
5513.31.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 8 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5513.31.80.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 8 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– Autres tissus
5513.39.30.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 8 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5513.39.70.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 8 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
Imprimés :
– En fibres discontinues de polyester, à armure toile
5513.41.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 8 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5513.41.80.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 8 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– Autres tissus
5513.49.30.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 8 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5513.49.70.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 8 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6572.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.