55.14
Désignation officielle
Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d’un poids excédant 170 g/m2.
En bref
Le code SH 55.14 du tarif douanier marocain désigne : « Tissus de fibres synthétiques discontinues… » ; sa ligne principale, 5514.11.10.00, porte un droit d’importation de 10 % ; source : tarif des droits de douane, document 6572.pdf, page 8, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
48 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85% en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d’un poids excédant 170 g/m2.
- Ecrus ou blanchis :
- – En fibres discontinues de polyester, à armure toile
- 5514.11.10.0010 %kg
- 5514.11.20.00– – guttés sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche10 %kg
- – – autres :
- 5514.11.90.10– – – tissus jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250g/m2Votre recherche30 %kg
- – – – autres :
- 5514.11.90.912,5 %kg
- 5514.11.90.9310 %kg
- 5514.11.90.9910 %kg
- – En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4
- 5514.12.10.0010 %kg
- 5514.12.20.00– – guttés sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche10 %kg
- – – autres :
- 5514.12.90.10– – – tissus jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250g/m2Votre recherche30 %kg
- – – – autres :
- 5514.12.90.912,5 %kg
- 5514.12.90.9310 %kg
- 5514.12.90.9910 %kg
- – Autres tissus
- 5514.19.30.0010 %kg
- 5514.19.40.00– – guttés sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche10 %kg
- – – autres :
- 5514.19.80.10– – – tissus jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250g/m²Votre recherche30 %kg
- – – – autres :
- 5514.19.80.912,5 %kg
- 5514.19.80.9310 %kg
- 5514.19.80.9910 %kg
- Teints :
- – En fibres discontinues de polyester, à armure toile
- 5514.21.10.0010 %kg
- – – autres :
- 5514.21.90.10– – – tissus jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250g/m2Votre recherche30 %kg
- 5514.21.90.8010 %kg
- – En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4
- 5514.22.10.0010 %kg
- – – autres :
- 5514.22.90.10– – – tissus jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250g/m2Votre recherche17,5 %kg
- 5514.22.90.8010 %kg
- – Autres tissus de fibres discontinues de polyester
- 5514.23.10.0010 %kg
- – – autres :
- 5514.23.90.10– – – tissus jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250g/m2Votre recherche30 %kg
- 5514.23.90.8010 %kg
- – Autres tissus
- 5514.29.10.0010 %kg
- – – autres :
- 5514.29.90.10– – – tissus jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250g/m2Votre recherche30 %kg
- 5514.29.90.8010 %kg
- En fils de diverses couleurs
- 5514.30.00.1010 %kg
- – – tissus jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250g/m2:
- 5514.30.00.21– – – en fibres discontinues de polyester à armure toileVotre recherche30 %kg
- 5514.30.00.22– – – en fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4Votre recherche17,5 %kg
- 5514.30.00.23– – – en fibres discontinues de polyesterVotre recherche30 %kg
- 5514.30.00.2917,5 %kg
- 5514.30.00.9010 %kg
- Imprimés :
- – En fibres discontinues de polyester, à armure toile
- 5514.41.10.0010 %kg
- – – autres :
- 5514.41.90.10– – – tissus jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250g/m2Votre recherche30 %kg
- 5514.41.90.8010 %kg
- – En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4
- 5514.42.10.0010 %kg
- – – autres :
- 5514.42.90.10– – – tissus jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250g/m2Votre recherche17,5 %kg
- 5514.42.90.8010 %kg
- – Autres tissus de fibres discontinues de polyester
- 5514.43.10.0010 %kg
- – – autres :
- 5514.43.90.10– – – tissus jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250g/m2Votre recherche30 %kg
- 5514.43.90.8010 %kg
- – Autres tissus
- 5514.49.10.0010 %kg
- – – autres :
- 5514.49.90.10– – – tissus jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250g/m2Votre recherche30 %kg
- 5514.49.90.8010 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6572.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.