Désignation officielle

Tissus de fibres artificielles discontinues

En bref

Le code SH 55.16 du tarif douanier marocain désigne : « Tissus de fibres artificielles discontinues » ; sa ligne principale, 5516.11.10.00, porte un droit d’importation de 10 % ; source : tarif des droits de douane, document 6572.pdf, page 14, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

57 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Contenant au moins 85% en poids de fibres artificielles discontinues :
– Ecrus ou blanchis
5516.11.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.11.20.00
– – guttés sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– – autres :
5516.11.90.10
– – – écrusVotre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
5516.11.90.20
– – – décruésVotre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.11.90.90
– – – blanchisVotre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– Teints
5516.12.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.12.80.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– En fils de diverses couleurs
5516.13.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.13.80.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– Imprimés
5516.14.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.14.80.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
Contenantmoins de 85%en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels :
– Ecrus ou blanchis
5516.21.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.21.20.00
– – guttés sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– – autres :
5516.21.90.10
– – – écrusVotre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
5516.21.90.20
– – – décruésVotre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.21.90.90
– – – blanchisVotre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– Teints
5516.22.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.22.80.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– En fils de diverses couleurs
5516.23.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– – autres :
5516.23.90.20
– – – tissus jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250 g/m2Votre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
5516.23.90.30
– – – tissus jacquard d’une largeur de 140 cm ou plus (coutils à matelas)Votre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
17,5 %kg
5516.23.90.80
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– Imprimés
5516.24.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.24.80.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 14 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
Contenant moins de 85% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins :
– Ecrus ou blanchis
5516.31.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.31.20.00
– – guttés sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– – autres :
5516.31.90.10
– – – écrusVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
5516.31.90.20
– – – décruésVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.31.90.90
– – – blanchisVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– Teints
5516.32.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.32.80.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– En fils de diverses couleurs
5516.33.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.33.80.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– Imprimés
5516.34.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.34.80.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
Contenant moins de 85% en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec du coton :
– Ecrus ou blanchis
5516.41.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.41.20.00
– – guttés sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– – autres :
5516.41.90.10
– – – écrusVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
5516.41.90.20
– – – décruésVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.41.90.90
– – – blanchisVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– Teints
5516.42.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.42.80.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– En fils de diverses couleurs
5516.43.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.43.80.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– Imprimés
5516.44.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.44.80.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
Autres :
– Ecrus ou blanchis
5516.91.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.91.20.00
– – guttés sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– – autres :
5516.91.90.10
– – – écrusVotre recherche
Document officiel, p. 15 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg
5516.91.90.20
– – – décruésVotre recherche
Document officiel, p. 16 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.91.90.90
– – – blanchisVotre recherche
Document officiel, p. 16 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– Teints
5516.92.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 16 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.92.80.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 16 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– En fils de diverses couleurs
5516.93.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 16 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.93.80.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 16 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– Imprimés
5516.94.10.00
– – tissus élastiquesVotre recherche
Document officiel, p. 16 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5516.94.80.00
– – autresVotre recherche
Document officiel, p. 16 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6572.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.