55.15
Désignation officielle
Autres tissus de fibres synthétiques discontinues
En bref
Le code SH 55.15 du tarif douanier marocain désigne : « Autres tissus de fibres synthétiques discontinues » ; sa ligne principale, 5515.11.10.00, porte un droit d’importation de 10 % ; source : tarif des droits de douane, document 6572.pdf, page 11, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
81 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- De fibres discontinues de polyester :
- – Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de rayonne viscose
- 5515.11.10.0010 %kg
- 5515.11.20.00– – guttés sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche10 %kg
- – – autres :
- 5515.11.90.10– – – tissus jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250g/m2Votre recherche30 %kg
- – – – autres :
- 5515.11.90.912,5 %kg
- 5515.11.90.9210 %kg
- 5515.11.90.9310 %kg
- 5515.11.90.9510 %kg
- 5515.11.90.96– – – – en fils de diverses couleursVotre recherche10 %kg
- 5515.11.90.9810 %kg
- – Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
- 5515.12.10.0010 %kg
- 5515.12.20.00– – guttés sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche10 %kg
- – – autres :
- 5515.12.90.10– – – tissus jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250g/m2Votre recherche30 %kg
- – – – autres :
- 5515.12.90.912,5 %kg
- 5515.12.90.9210 %kg
- 5515.12.90.9310 %kg
- 5515.12.90.9510 %kg
- 5515.12.90.96– – – – en fils de diverses couleursVotre recherche10 %kg
- 5515.12.90.9810 %kg
- – Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
- 5515.13.10.0010 %kg
- 5515.13.20.00– – guttés sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche10 %kg
- – – autres :
- 5515.13.90.10– – – tissus jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250g/m2Votre recherche30 %kg
- – – – autres :
- 5515.13.90.912,5 %kg
- 5515.13.90.9210 %kg
- 5515.13.90.9310 %kg
- 5515.13.90.9510 %kg
- 5515.13.90.96– – – – en fils de diverses couleursVotre recherche10 %kg
- 5515.13.90.9810 %kg
- – Autres
- 5515.19.10.0010 %kg
- 5515.19.20.00– – guttés sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche10 %kg
- – – autres :
- 5515.19.90.10– – – tissus jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250g/m2Votre recherche30 %kg
- – – – autres :
- 5515.19.90.912,5 %kg
- 5515.19.90.9210 %kg
- 5515.19.90.9310 %kg
- 5515.19.90.9510 %kg
- 5515.19.90.96– – – – en fils de diverses couleursVotre recherche10 %kg
- 5515.19.90.9810 %kg
- De fibres discontinues acryliques ou modacryliques :
- – Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
- 5515.21.10.0010 %kg
- 5515.21.20.00– – guttés sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche10 %kg
- – – autres :
- 5515.21.90.10– – – tissus jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250g/m2Votre recherche30 %kg
- – – – autres :
- 5515.21.90.912,5 %kg
- 5515.21.90.9210 %kg
- 5515.21.90.9310 %kg
- 5515.21.90.9510 %kg
- 5515.21.90.96– – – – en fils de diverses couleursVotre recherche10 %kg
- 5515.21.90.9810 %kg
- – Mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins
- 5515.22.10.0010 %kg
- 5515.22.20.00– – guttés sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche10 %kg
- – – autres :
- 5515.22.90.10– – – tissus jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250g/m2Votre recherche30 %kg
- – – – autres :
- 5515.22.90.912,5 %kg
- 5515.22.90.9210 %kg
- 5515.22.90.9310 %kg
- 5515.22.90.9510 %kg
- 5515.22.90.96– – – – en fils de diverses couleursVotre recherche10 %kg
- 5515.22.90.9810 %kg
- – Autres
- 5515.29.10.0010 %kg
- 5515.29.20.00– – guttés sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche10 %kg
- – – autres :
- 5515.29.90.10– – – tissus jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250g/m2Votre recherche30 %kg
- – – – autres :
- 5515.29.90.912,5 %kg
- 5515.29.90.9210 %kg
- 5515.29.90.9310 %kg
- 5515.29.90.9510 %kg
- 5515.29.90.96– – – – en fils de diverses couleursVotre recherche10 %kg
- 5515.29.90.9810 %kg
- Autres tissus :
- – Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels
- 5515.91.10.0010 %kg
- 5515.91.20.00– – guttés sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche10 %kg
- – – autres :
- 5515.91.90.10– – – tissus jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250g/m2Votre recherche30 %kg
- – – – autres :
- 5515.91.90.912,5 %kg
- 5515.91.90.9210 %kg
- 5515.91.90.9310 %kg
- 5515.91.90.9510 %kg
- 5515.91.90.96– – – – en fils de diverses couleursVotre recherche10 %kg
- 5515.91.90.9810 %kg
- – Autres
- 5515.99.30.0010 %kg
- 5515.99.40.00– – guttés sur feutre à l’aiguille ou sur d’autres tissus, tissés ou non, du genre utilisé dans l’industrie des pantouflesVotre recherche10 %kg
- – – autres :
- 5515.99.80.10– – – tissus jacquard d’une largeur supérieure à 115 cm jusqu’à 140 cm exclus, d’un poids de plus de 250g/m²Votre recherche30 %kg
- – – – autres :
- 5515.99.80.912,5 %kg
- 5515.99.80.9210 %kg
- 5515.99.80.9310 %kg
- 5515.99.80.9510 %kg
- 5515.99.80.96– – – – en fils de diverses couleursVotre recherche10 %kg
- 5515.99.80.9810 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6572.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.