58.06
Désignation officielle
Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs).
En bref
Le code SH 58.06 du tarif douanier marocain désigne : « Rubanerie autre que les articles du n° 58.07 » ; sa ligne principale, 5806.10.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6578.pdf, page 4, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
12 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge
- 5806.10.10.00– – élastique, formée de matières textiles associées à des fils de caoutchouc.Votre recherche2,5 %kg
- 5806.10.90.002,5 %kg
- Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc
- 5806.20.10.00– – élastique, formée de matières textiles associées à des fils de caoutchouc.Votre recherche2,5 %kg
- 5806.20.90.002,5 %kg
- Autre rubanerie :
- – De coton
- 5806.31.10.00– – élastique, formée de matières textiles associées à des fils de caoutchouc .Votre recherche2,5 %kg
- 5806.31.90.002,5 %kg
- – De fibres synthétiques ou artificielles
- 5806.32.10.00– – élastique, formée de matières textiles associées à des fils de caoutchouc .Votre recherche2,5 %kg
- 5806.32.90.002,5 %kg
- – D’autres matières textiles
- 5806.39.10.00– – élastique, formée de matières textiles associées à des fils de caoutchouc .Votre recherche2,5 %kg
- 5806.39.90.002,5 %kg
- Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)
- 5806.40.10.00– – élastiques, formés de matières textiles associées à des fils de caoutchoucVotre recherche2,5 %kg
- 5806.40.90.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6578.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.