58
Chapitre 58 · Section XI
Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
Positions du chapitre 58
11 positions · 104 articles · texte officiel- 58.01Velours et peluches tissés et tissus de chenille, autres que les articles des n°s 58.02 ou 58.06.
- 58.02Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03.
- 58.03Tissus à point de gaze, autres que les articles du n° 58.06.
- 58.04Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n° 60.02 à 60.06.
- 58.05Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l’aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées
- 58.06Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs).
- 58.07Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés.
- 58.08Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires.
- 58.09Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l’habillement, l’ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. .
- 58.10Broderies en pièces, en bandes ou en motifs.
- 58.11Produits textiles matelassés en pièces, constitués d’une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.