Désignation officielle

Broderies en pièces, en bandes ou en motifs.

En bref

Le code SH 58.10 du tarif douanier marocain désigne : « Broderies en pièces, en bandes ou en motifs » ; sa ligne principale, 5810.10.00.10, porte un droit d’importation de 10 % ; source : tarif des droits de douane, document 6578.pdf, page 6, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

8 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Broderies chimiques ou aériennes et broderies à fond découpé
5810.10.00.10
– – à la mainVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5810.10.00.90
– – mécaniquesVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
Autres broderies :
– De coton
5810.91.00.10
– – à la mainVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5810.91.00.90
– – mécaniquesVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– De fibres synthétiques ou artificielles
5810.92.00.10
– – à la mainVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5810.92.00.90
– – mécaniquesVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
– D’autres matières textiles
5810.99.00.10
– – à la mainVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
5810.99.00.90
– – mécaniquesVotre recherche
Document officiel, p. 6 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6578.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.