58.11
Désignation officielle
Produits textiles matelassés en pièces, constitués d’une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10.
En bref
Le code SH 58.11 du tarif douanier marocain désigne : « Produits textiles matelassés en pièces… » ; sa ligne principale, 5811.00.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6578.pdf, page 6, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
8 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Produits textiles matelassés en pièces, constitués d’une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10.
- 5811.00.10.002,5 %kg
- 5811.00.20.002,5 %kg
- 5811.00.30.00– – en nontissés, non enduitsVotre recherche2,5 %kg
- 5811.00.40.00– – en tissus imprégnés ou enduitsVotre recherche2,5 %kg
- – – autres :
- 5811.00.91.00– – – en tissus élastiques contenant des fils de caoutchoucVotre recherche2,5 %kg
- 5811.00.94.00– – – en tissus du n° 5310Votre recherche2,5 %kg
- 5811.00.95.00– – – en tissus du n° 5311, autres que les tissus de ramieVotre recherche2,5 %kg
- 5811.00.97.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6578.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.