59.02
Désignation officielle
Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose.
En bref
Le code SH 59.02 du tarif douanier marocain désigne : « Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute… » ; sa ligne principale, 5902.10.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6580.pdf, page 4, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
9 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- De nylon ou d’autres polyamides
- 5902.10.10.00– – à armure toile comportant une chaîne constituée par une nappe de fils ou de monofils parallélisés et une trame claire de retenue comprenant au plus 13 fils au décimètre linéaire, même adhérisées, mais non autrement imprégnées ou enduitesVotre recherche2,5 %kg
- 5902.10.20.0010 %kg
- 5902.10.90.0010 %kg
- De polyesters
- 5902.20.10.00– – à armure toile comportant une chaîne constituée par une nappe de fils ou de monofils parallélisés et une trame claire de retenue comprenant au plus 13 fils au décimètre linéaire, même adhérisées, mais non autrement imprégnées ou enduitesVotre recherche2,5 %kg
- 5902.20.20.0010 %kg
- 5902.20.90.0010 %kg
- Autres
- 5902.90.10.00– – à armure toile comportant une chaîne constituée par une nappe de fils ou de monofils parallélisés et une trame claire de retenue comprenant au plus 13 fils au décimètre linéaire, même adhérisées, mais non autrement imprégnées ou enduitesVotre recherche2,5 %kg
- 5902.90.20.0010 %kg
- 5902.90.90.0010 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6580.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.