69.03
Désignation officielle
Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.
En bref
Le code SH 69.03 du tarif douanier marocain désigne : « Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles… » ; sa ligne principale, 6903.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6600.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
9 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 6903.10.00.00Contenant en poids plus de 50 % de carbone libreVotre recherche2,5 %kg
- Contenant en poids plus de 50 % d’alumine (Al2O3) ou d’un mélange ou combinaison d’alumine et de silice (SiO2)
- 6903.20.10.00– – rouleaux tubulaires pour sole de fourVotre recherche2,5 %kg
- 6903.20.20.002,5 %kg
- 6903.20.90.0017,5 %kg
- Autres
- 6903.90.00.10– – à base de graphite, de plombagine ou d’autres dérivés du carboneVotre recherche17,5 %kg
- 6903.90.00.20– – à base de magnésite, de dolomie ou de chromiteVotre recherche17,5 %kg
- – – autres :
- 6903.90.00.91– – – contenant plus de 90 % d’oxydes métalliquesVotre recherche17,5 %kg
- 6903.90.00.93– – – contenant moins de 45 % d’alumine (AL2O3)Votre recherche17,5 %kg
- 6903.90.00.9917,5 %kg
- II. AUTRES PRODUITS CERAMIQUES
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6600.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.