Désignation officielle

Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique.

En bref

Le code SH 69.04 du tarif douanier marocain désigne : « Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles… » ; sa ligne principale, 6904.10.00.10, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6600.pdf, page 2, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

6 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Briques de construction
6904.10.00.10
– – en terre communeVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
30 %1000u
– – en autres matières céramiques :
6904.10.00.91
– – – en grèsVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
30 %1000u
6904.10.00.99
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 2 Site de la douane Signaler une erreur
30 %1000u
Autres
6904.90.00.10
– – en terre communeVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
– – en autres matières céramiques :
6904.90.00.91
– – – en grèsVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
6904.90.00.99
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 3 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6600.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.