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Chapitre 69 · Section XIII
Produits céramiques
Positions du chapitre 69
13 positions · 78 articles · texte officiel- 69.01Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues.
- 69.02Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.
- 69.03Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues.
- 69.04Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique.
- 69.05Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements archi-tectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment.
- 69.06Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique.
- 69.07Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique.
- 69.09Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l’économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d’emballage, en céramique.
- 69.10Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique.
- 69.11Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en porcelaine.
- 69.12Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu’en porcelaine.
- 69.13Statuettes et autres objets d’ornementation en céramique.
- 69.14Autres ouvrages en céramique.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.