69.07
Désignation officielle
Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique.
En bref
Le code SH 69.07 du tarif douanier marocain désigne : « Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique » ; sa ligne principale, 6907.21.00.10, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6600.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
22 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40:
- – D’un coefficient d’absorption d’eau en poids inférieur ou égal à 0,5%
- 6907.21.00.1030 %m2
- 6907.21.00.9030 %m2
- – D’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 0,5% mais inférieur ou égal à 10%
- 6907.22.00.1030 %m2
- – – en autres matières céramiques :
- 6907.22.00.9130 %m2
- 6907.22.00.9230 %m2
- 6907.22.00.9330 %m2
- 6907.22.00.9930 %m2
- – D’un coefficient d’absorption d’eau en poids supérieur à 10%
- 6907.23.00.1030 %m2
- – – en autres matières céramiques :
- 6907.23.00.9130 %m2
- 6907.23.00.9230 %m2
- 6907.23.00.9930 %m2
- Cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, autres que ceux du n° 6907.40
- 6907.30.00.10– – carreaux, dés et cubes pour rmosaïques, dont le plus grand coté n’excède pas 5cmVotre recherche30 %m2
- – – autres:
- 6907.30.00.2030 %m2
- – – – en autres matières céramiques :
- 6907.30.00.9130 %m2
- 6907.30.00.9230 %m2
- 6907.30.00.9330 %m2
- 6907.30.00.9930 %m2
- Pièces de finition
- 6907.40.00.1030 %m2
- – – en autres matières céramiques :
- 6907.40.00.9130 %m2
- 6907.40.00.9230 %m2
- 6907.40.00.9330 %m2
- 6907.40.00.9930 %m2
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6600.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.