69.09
Désignation officielle
Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l’économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d’emballage, en céramique.
En bref
Le code SH 69.09 du tarif douanier marocain désigne : « Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages… » ; sa ligne principale, 6909.11.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6600.pdf, page 4, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
7 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques :
- – En porcelaine
- 6909.11.10.00– – articles à usage techniqueVotre recherche2,5 %kg
- 6909.11.90.002,5 %kg
- 6909.12.00.00– Articles ayant une dureté équivalente à 9 ou davantage sur l’échelle de MohsVotre recherche2,5 %kg
- – Autres
- 6909.19.00.10– – briques de revêtement des broyeursVotre recherche2,5 %kg
- 6909.19.00.20– – boulets pour le broyage des émauxVotre recherche2,5 %kg
- 6909.19.00.802,5 %kg
- 6909.90.00.00AutresVotre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6600.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.