Désignation officielle

Statuettes et autres objets d’ornementation en céramique.

En bref

Le code SH 69.13 du tarif douanier marocain désigne : « Statuettes et autres objets d’ornementation en céramique » ; sa ligne principale, 6913.10.00.00, porte un droit d’importation de 10 % ; source : tarif des droits de douane, document 6600.pdf, page 5, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

4 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

6913.10.00.00
En porcelaineVotre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
Autres
6913.90.00.10
– – en terre communeVotre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
6913.90.00.30
– – en faïence ou en poterie fineVotre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg
6913.90.00.80
– – en autres matières céramiquesVotre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
10 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6600.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.