Désignation officielle

Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu’en porcelaine.

En bref

Le code SH 69.12 du tarif douanier marocain désigne : « Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et… » ; sa ligne principale, 6912.00.00.10, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6600.pdf, page 4, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

4 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en céramique, autres qu’en porcelaine.
6912.00.00.10
– – en terre communeVotre recherche
Document officiel, p. 4 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
6912.00.00.20
– – en grèsVotre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
6912.00.00.30
– – en faïence ou en poterie fineVotre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg
6912.00.00.90
– – en autres matières céramiquesVotre recherche
Document officiel, p. 5 Site de la douane Signaler une erreur
30 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6600.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.