70.13
Désignation officielle
Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l’ornementation des appartements ou usages similaires, (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18).
En bref
Le code SH 70.13 du tarif douanier marocain désigne : « Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine… » ; sa ligne principale, 7013.10.00.10, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6602.pdf, page 7, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
16 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Objets en vitrocérame
- 7013.10.00.10– – non taillés, ni dépolis, ni gravés, ni décorésVotre recherche30 %kg
- – – autres :
- 7013.10.00.91– – – pour le service de la table ou de la cuisineVotre recherche30 %kg
- 7013.10.00.9930 %kg
- Verres à boire, autres qu’en vitrocérame :
- 7013.22.00.0030 %kg
- – Autres
- 7013.28.00.10– – en verre à faible coefficient de dilatationVotre recherche30 %kg
- 7013.28.00.8030 %kg
- Autres verres à boire, autres qu’en vitrocérame:
- 7013.33.00.0030 %kg
- – Autres
- 7013.37.00.10– – en verre à faible coéfficient de dilatationVotre recherche30 %kg
- 7013.37.00.8030 %kg
- Objets pour le service de la table (autres que les verres à boire) ou pour la cuisine, autres qu’en vitrocérame :
- 7013.41.00.0030 %kg
- 7013.42.00.00– En verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °CVotre recherche30 %kg
- – Autres
- 7013.49.00.10– – non taillés, ni dépolis, ni gravés, ni décorésVotre recherche30 %kg
- 7013.49.00.9030 %kg
- Autres objets :
- 7013.91.00.0030 %kg
- – Autres
- 7013.99.00.10– – non taillés, ni dépolis, ni gravés, ni décorésVotre recherche30 %kg
- 7013.99.00.9030 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6602.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.