Verre et ouvrages en verre

• 70.01Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse.
• 70.02Verre en billes (autres que les microsphères du n° 7018), barres, baguettes ou tubes, non travaillé.
• 70.03Verre dit «coulé», en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.
• 70.04Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé.
• 70.05Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée.
• 70.06Verre des n°s 7003, 7004 ou 7005, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni associé à d’autres matières.
• 70.07Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contrecollées.
• 70.08Vitrages isolants à parois multiples
• 70.09Miroirs en verre, même encadrés, y compris les miroirs rétroviseurs
• 70.10Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d’emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre.
• 70.11Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, enverre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires.
• 70.13Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l’ornementation des appartements ou usages similaires, (autres que ceux des n°s 70.10 ou 70.18).
• 70.14Verrerie de signalisation et éléments d’optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement.
• 70.15Verres d’horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune ou médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, non travaillés optiquement ; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres.
• 70.16Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires; verres assemblés en vitraux ; verre dit «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires.
• 70.17Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée.
• 70.18Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d’ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d’un diamètre n’excédant pas 1 mm
• 70.19Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils (rovings), tissus, par exemple).
• 70.20Autres ouvrages en verre

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.