73.09
Désignation officielle
Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d’une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.
En bref
Le code SH 73.09 du tarif douanier marocain désigne : « Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes… » ; sa ligne principale, 7309.00.10.00, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6608.pdf, page 8, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
7 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- – – – Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d’une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.
- 7309.00.10.00– – – de transport ou d’emballageVotre recherche30 %kg
- – – autres :
- 7309.00.20.00– – – pour matières gazeusesVotre recherche30 %kg
- – – – pour matières liquides :
- 7309.00.31.00– – – – avec revêtement intérieur ou calorifugeVotre recherche2,5 %kg
- – – – – autres :
- 7309.00.39.10– – – – – d’une capacité de plus de 100 m 3Votre recherche30 %kg
- 7309.00.39.9030 %kg
- – – – pour matières solides :
- 7309.00.82.00– – – – silos en tôle ondulée ou profiléeVotre recherche2,5 %kg
- 7309.00.89.0030 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6608.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.