74.03
Désignation officielle
Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute
En bref
Le code SH 74.03 du tarif douanier marocain désigne : « Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute » ; sa ligne principale, 7403.11.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6610.pdf, page 3, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
7 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Cuivre affiné :
- 7403.11.00.00– Cathodes et sections de cathodesVotre recherche2,5 %kg
- 7403.12.00.00– Barres à fil (wire-bars)Votre recherche2,5 %kg
- 7403.13.00.002,5 %kg
- 7403.19.00.002,5 %kg
- Alliages de cuivre :
- 7403.21.00.00– A base de cuivre-zinc (laiton)Votre recherche2,5 %kg
- 7403.22.00.00– A base de cuivre-étain (bronze)Votre recherche2,5 %kg
- 7403.29.00.00– Autres alliages de cuivre (à l’exception des alliages mères du n° 74.05)Votre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6610.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.