76.15
Désignation officielle
Articles de ménage ou d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium.
En bref
Le code SH 76.15 du tarif douanier marocain désigne : « Articles de ménage ou d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette… » ; sa ligne principale, 7615.10.00.10, porte un droit d’importation de 30 % ; source : tarif des droits de douane, document 6614.pdf, page 5, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
5 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- le polissage ou usages analogues
- 7615.10.00.10– – réchauds et appareils pour la cuisson ou le chauffageVotre recherche30 %kg
- – – autres :
- 7615.10.00.21– – – autres :Votre rechercheDésignation reprise du niveau parent30 %kg
- 7615.10.00.9930 %kg
- Articles d’hygiène ou de toilette et leurs parties
- 7615.20.00.1030 %kg
- 7615.20.00.9030 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6614.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.