76.16
Désignation officielle
Autres ouvrages en aluminium.
En bref
Le code SH 76.16 du tarif douanier marocain désigne : « Autres ouvrages en aluminium » ; sa ligne principale, 7616.10.10.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6614.pdf, page 5, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
17 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- articles similaires
- 7616.10.10.00– – r communication de la comptabilité matièresVotre recherche2,5 %kg
- 7616.10.20.00– – tige ou d’un diamètre de trou n’excèdant pas 6 mmVotre recherche30 %kg
- 7616.10.90.0030 %kg
- Autres :
- 7616.91.00.00– Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d’aluminiumVotre recherche30 %kg
- Autres
- 7616.99.10.00– – Autres :Votre rechercheDésignation reprise du niveau parent17,5 %kg
- 7616.99.20.00– – bande incisée et déployéeVotre recherche30 %kg
- 7616.99.30.002,5 %kg
- 7616.99.40.00– – suspension, griffes d’amarrage, palonniers etc )Votre recherche10 %kg
- – – destinés à la fabrication d’étuis tubulaires ou de tubes souples :
- 7616.99.50.10– – – plats d’une épaisseur supérieure au dixième de leur diamètreVotre recherche2,5 %kg
- 7616.99.50.90– – – bombés, à cuvette ou tronconiques, perforés ou nonVotre recherche2,5 %kg
- 7616.99.60.0030 %kg
- 7616.99.70.002,5 %kg
- – – autres :
- 7616.99.90.1030 %kg
- 7616.99.90.20– – – et articles similaires)Votre recherche30 %kg
- 7616.99.90.30– – – aiguilles à tricoterVotre recherche30 %kg
- 7616.99.90.40– – – cadres de panneaux photovoltaïques, en aluminium, anodiséVotre recherche2,5 %kg
- 7616.99.90.8030 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6614.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.