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Chapitre 76 · Section XV
Aluminium et ouvrages en aluminium
Positions du chapitre 76
16 positions · 86 articles · texte officiel- 76.01Aluminium sous forme brute.
- 76.02Déchets et débris d’aluminium.
- 76.03Poudres et paillettes d’aluminium.
- 76.04Barres et profilés en aluminium.
- 76.05Fils en aluminium.
- 76.06Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur excédant 0,2 mm.
- 76.07Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d’une épaisseur n’excédant pas 0,2 mm (support non compris).
- 76.08Tubes et tuyaux en aluminium.
- 76.09Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium
- 76.10Constructions et parties de constructions (ponts et éléments de ponts, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, balustrades, par exemple), en aluminium, à l’exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction.
- 76.11Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d’une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.
- 76.12Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires en aluminium (y compris les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance n’excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge.
- 76.13Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés
- 76.14Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l’électricité.
- 76.15Articles de ménage ou d’économie domestique, d’hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium.
- 76.16Autres ouvrages en aluminium.
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, Edition 1er janvier 2022.