84.09
Désignation officielle
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08.
En bref
Le code SH 84.09 du tarif douanier marocain désigne : « Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement… » ; sa ligne principale, 8409.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 10, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
19 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 8409.10.00.00De moteurs pour l’aviationVotre recherche2,5 %kg
- Autres :
- – Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles
- 8409.91.10.002,5 %kg
- – – blocs-cylindres, carters, culasses, cylindres :
- 8409.91.21.00– – – pour moteurs de cyclomoteurs d’une cylindrée égale ou inférieure à 50 cm3Votre recherche30 %kg
- – – – autres :
- 8409.91.29.10– – – – pour moteurs de véhicules automobilesVotre recherche2,5 %kg
- 8409.91.29.902,5 %kg
- – – bielles et pistons :
- – – – pistons, y compris les ensembles «chemises–piston», le piston étant en aluminium ou en alliages légers :
- 8409.91.30.10– – – – pour moteurs de véhicules automobilesVotre recherche30 %kg
- 8409.91.30.8030 %kg
- – – – autres :
- 8409.91.41.00– – – – pour moteurs de cyclomoteurs d’une cylindrée égale ou inférieure à 50 cm3Votre recherche30 %kg
- 8409.91.49.002,5 %kg
- 8409.91.50.00– – chemises pour moteursVotre recherche30 %kg
- 8409.91.90.002,5 %kg
- – Autres
- 8409.99.10.002,5 %kg
- – – blocs-cylindres, carters, culasses, cylindres :
- 8409.99.21.00– – – pour moteurs de véhicules automobilesVotre recherche17,5 %kg
- 8409.99.29.0017,5 %kg
- – – bielles et pistons :
- – – – pistons, y compris les ensembles «chemises-piston», le piston étant en aluminium ou en alliages légers :
- 8409.99.30.10– – – – pour moteurs de véhicules automobilesVotre recherche30 %kg
- 8409.99.30.9030 %kg
- 8409.99.40.002,5 %kg
- 8409.99.50.00– – chemises pour moteursVotre recherche30 %kg
- 8409.99.90.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.