Désignation officielle

Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs.

En bref

Le code SH 84.10 du tarif douanier marocain désigne : « Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs » ; sa ligne principale, 8410.11.00.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 11, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

7 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Turbines et roues hydrauliques :
– D’une puissance n’excédant pas 1.000 kW
8410.11.00.10
– – turbines hydrauliquesVotre recherche
Document officiel, p. 11 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8410.11.00.90
– – roues hydrauliquesVotre recherche
Document officiel, p. 11 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
– D’une puissance excédant 1.000 kW mais n’excédant pas 10.000 kW
8410.12.00.10
– – turbines hydrauliquesVotre recherche
Document officiel, p. 11 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8410.12.00.90
– – roues hydrauliquesVotre recherche
Document officiel, p. 11 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
– D’une puissance excédant 10.000 kW
8410.13.00.10
– – turbines hydrauliquesVotre recherche
Document officiel, p. 11 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8410.13.00.90
– – roues hydrauliquesVotre recherche
Document officiel, p. 11 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8410.90.00.00
Parties, y compris les régulateursVotre recherche
Document officiel, p. 11 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %kg

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.