84.11
Désignation officielle
Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz.
En bref
Le code SH 84.11 du tarif douanier marocain désigne : « Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz » ; sa ligne principale, 8411.11.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 11, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
8 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Turboréacteurs :
- 8411.11.00.00– D’une poussée n’excédant pas 25kNVotre recherche2,5 %u
- 8411.12.00.00– D’une poussée excédant 25 kNVotre recherche2,5 %u
- Turbopropulseurs :
- 8411.21.00.00– D’une puissance n’excédant pas 1.100 kWVotre recherche2,5 %u
- 8411.22.00.00– D’une puissance excédant 1.100 kWVotre recherche2,5 %u
- Autres turbines à gaz :
- 8411.81.00.00– D’une puissance n’excédant pas 5.000 kWVotre recherche2,5 %u
- 8411.82.00.00– D’une puissance excédant 5.000 kWVotre recherche2,5 %u
- Parties :
- 8411.91.00.00– De turboréacteurs ou de turbopropulseursVotre recherche2,5 %kg
- 8411.99.00.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.