84.30
Désignation officielle
Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l’arrachage des pieux; chasse-neige.
En bref
Le code SH 84.30 du tarif douanier marocain désigne : « Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage… » ; sa ligne principale, 8430.10.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 22, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
14 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- 8430.10.00.00Sonnettes de battage et machines pour l’arrachage des pieuxVotre recherche2,5 %u
- 8430.20.00.00Chasse-neigeVotre recherche2,5 %u
- Haveuses, abatteuses et machines à creuser les tunnels ou les
- 8430.31.00.00– galeries : AutopropulséesVotre recherche2,5 %u
- 8430.39.00.002,5 %u
- Autres machines de sondage ou de forage :
- 8430.41.00.002,5 %u
- 8430.49.00.002,5 %u
- Autres machines et appareils, autopropulsés
- 8430.50.00.102,5 %u
- 8430.50.00.202,5 %u
- 8430.50.00.302,5 %u
- 8430.50.00.402,5 %u
- 8430.50.00.502,5 %u
- 8430.50.00.902,5 %u
- Autres machines et appareils, non autopropulsés :
- 8430.61.00.00– Machines et appareils à tasser ou à compacterVotre recherche2,5 %u
- 8430.69.00.002,5 %u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.