84.38
Désignation officielle
Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour la préparation ou la fabrication industrielles d’aliments ou de boissons, autres que les machines et appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d’origine microbienne fixes ou animales.
En bref
Le code SH 84.38 du tarif douanier marocain désigne : « Machines et appareils, non dénommés ni compris ailleurs dans le… » ; sa ligne principale, 8438.10.00.10, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 26, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
10 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires
- 8438.10.00.10– – pour la boulangerie, la patisserie ou la biscuiterieVotre recherche2,5 %u
- 8438.10.00.20– – pour la fabrication des pâtes alimentairesVotre recherche2,5 %u
- 8438.20.00.00Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolatVotre recherche2,5 %u
- 8438.30.00.00Machines et appareils pour la sucrerieVotre recherche2,5 %u
- 8438.40.00.00Machines et appareils pour la brasserieVotre recherche2,5 %u
- 8438.50.00.00Machines et appareils pour le travail des viandesVotre recherche2,5 %u
- 8438.60.00.00Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes.Votre recherche2,5 %u
- Autres machines et appareils
- 8438.80.10.00– – pour le traitement et la préparation du café et du théVotre recherche2,5 %u
- 8438.80.80.002,5 %u
- 8438.90.00.00PartiesVotre recherche2,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.