Désignation officielle

Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter.

En bref

Le code SH 84.47 du tarif douanier marocain désigne : « Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure… » ; sa ligne principale, 8447.11.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 31, Édition du 1er janvier 2022.

Articles du tarif marocain

8 articles · texte officiel

CodeDésignation officielleDroit d’importationUnité

Métiers à bonneterie circulaires :
8447.11.00.00
– Avec cylindre d’un diamètre n’excédant pas 165 mmVotre recherche
Document officiel, p. 31 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8447.12.00.00
– Avec cylindre d’un diamètre excédant 165 mmVotre recherche
Document officiel, p. 31 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage
8447.20.00.10
– – à la mainVotre recherche
Document officiel, p. 31 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
– – à moteur :
8447.20.00.91
– – – métiers-chaine (à mailles cueillies)Votre recherche
Document officiel, p. 31 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8447.20.00.92
– – – métiers RaschelVotre recherche
Document officiel, p. 31 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8447.20.00.93
– – – machine de couture-tricotageVotre recherche
Document officiel, p. 31 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8447.20.00.98
– – – autresVotre recherche
Document officiel, p. 31 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u
8447.90.00.00
AutresVotre recherche
Document officiel, p. 31 Site de la douane Signaler une erreur
2,5 %u

Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.