84.48
Désignation officielle
Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse–trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple).
En bref
Le code SH 84.48 du tarif douanier marocain désigne : « Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44… » ; sa ligne principale, 8448.11.00.00, porte un droit d’importation de 2,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6630.pdf, page 31, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
12 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 :
- 8448.11.00.00– Ratières (mécaniques d’armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforationVotre recherche2,5 %kg
- – Autres
- 8448.19.00.10– – pour les machines du n° 84.47Votre recherche2,5 %kg
- 8448.19.00.902,5 %kg
- 8448.20.00.00Parties et accessoires des machines du n° 84.44 ou de leurs machines ou appareils auxiliairesVotre recherche2,5 %kg
- Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires :
- 8448.31.00.002,5 %kg
- 8448.32.00.00– De machines pour la préparation des matières textiles, autres que les garnitures de cardesVotre recherche2,5 %kg
- 8448.33.00.00– Broches et leurs ailettes, anneaux et curseursVotre recherche2,5 %kg
- 8448.39.00.002,5 %kg
- Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires :
- 8448.42.00.00– Peignes, lisses et cadres de lissesVotre recherche2,5 %kg
- 8448.49.00.002,5 %kg
- Parties et accessoires des métiers, machines ou appareils du n° 84.47 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires :
- 8448.51.00.00– Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des maillesVotre recherche2,5 %kg
- 8448.59.00.002,5 %kg
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6630.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.