87.11
Désignation officielle
Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d’un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars; side-cars.
En bref
Le code SH 87.11 du tarif douanier marocain désigne : « Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d’un moteur… » ; sa ligne principale, 8711.10.11.00, porte un droit d’importation de 17,5 % ; source : tarif des droits de douane, document 6636.pdf, page 25, Édition du 1er janvier 2022.
Articles du tarif marocain
27 articles · texte officielCodeDésignation officielleDroit d’importationUnité
- A moteur à piston , d’une cylindrée n’excédant pas 50 cm3
- – – scooters et motos avec moteur comportant un dispositif de changement de vitesse incorporé (à l’exclusion du dispositif de simple changement de régime) :
- 8711.10.11.0017,5 %u
- 8711.10.13.00– – – sous la forme d’éléments C.K.D non peints avec chassis non soudéVotre recherche10 %u
- 8711.10.19.0017,5 %u
- – – triporteurs :
- 8711.10.21.00– – – sous la forme d’éléments C.K.D non peints avec chassis non soudéVotre recherche10 %u
- 8711.10.29.0030 %u
- – – autres :
- 8711.10.91.0030 %u
- 8711.10.93.00– – – e complémentaire n° 2 du présent ChapitreVotre recherche2,5 %u
- 8711.10.99.0030 %u
- n’excédant pas 250 cm3
- 8711.20.10.0010 %u
- – – engins dits "quads" à 4 roues, sans dispositif de marche arrière :
- 8711.20.21.002,5 %u
- 8711.20.29.002,5 %u
- 8711.20.80.0017,5 %u
- n’excédant pas 500 cm3
- 8711.30.10.0010 %u
- – – engins dits "quads" à 4 roues, sans dispositif de marche arrière :
- 8711.30.21.002,5 %u
- 8711.30.29.002,5 %u
- 8711.30.80.0017,5 %u
- n’excédant pas 800 cm3
- 8711.40.10.0010 %u
- – – engins dits "quads" à 4 roues, sans dispositif de marche arrière :
- 8711.40.21.002,5 %u
- 8711.40.29.002,5 %u
- 8711.40.80.0017,5 %u
- A moteur à piston , d’une cylindrée excédant 800 cm3
- 8711.50.10.0010 %u
- – – engins dits "quads" à 4 roues, sans dispositif de marche arrière :
- 8711.50.21.002,5 %u
- 8711.50.29.002,5 %u
- 8711.50.80.0017,5 %u
- 8711.60.00.00A moteur électrique pour la propulsionVotre rechercheDésignation lue sur image2,5 %u
- Autres
- 8711.90.10.00– – motocycles et vélocipèdesVotre recherche30 %u
- 8711.90.90.00– – side-cars présentés isolèmentVotre recherche30 %u
Source : tarif des droits de douane publié par l’Administration des Douanes et Impôts Indirects, document 6636.pdf, Édition du 1er janvier 2022. Le texte officiel en vigueur fait foi.